Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées les « CGV ») régissent de manière exclusive l’ensemble des relations contractuelles entre BZ Studios, studio créatif édité par l’entreprise Z7EMPIRE, et toute personne physique ou morale (ci-après l’« Utilisateur » ou l’« Abonné ») souscrivant un accès payant aux services proposés sur le site et ses applications affiliées.

BZ Studios développe, édite et exploite plusieurs univers et catégories de contenus numériques accessibles selon la formule d’abonnement souscrite, notamment BZ-Drama pour les fictions à chapitres et Le Disquaire pour l’écoute musicale, ainsi que toute autre catégorie, marque ou expérience éditoriale pouvant être ajoutée ultérieurement.

Les présentes CGV définissent notamment :

• Les modalités d’ouverture et de gestion d’un compte utilisateur personnel ;
• Les conditions financières et juridiques de souscription à la formule d’abonnement ;
• Les règles d’accès, d’utilisation et de consultation des contenus proposés sur la plateforme ;
• Les droits et obligations des utilisateurs ;
• Les règles relatives à la propriété intellectuelle ;
• Les modalités de résiliation, de rétractation, de suspension et de responsabilité.

Toute création de compte ou souscription d’un abonnement sur BZ Studios implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

La plateforme BZ Studios est conçue, éditée, gérée et exploitée par l’entreprise individuelle de droit belge Z7EMPIRE.

BZ Studios propose plusieurs formules d’abonnement donnant accès à des contenus numériques originaux développés et édités sous ses différentes marques et catégories.

Les principaux univers actuellement accessibles comprennent notamment :

• BZ-Drama : séries, romans numériques et fictions à chapitres ;
• Le Disquaire : espace d’écoute musicale de BZ Studios, comprenant chansons originales, projets Human × AI, instrumentaux et nouvelles sorties musicales ;
• Toute autre catégorie, marque, collection ou expérience éditoriale ajoutée ultérieurement à BZ Studios.

La formule Music donne uniquement accès aux contenus musicaux proposés dans Le Disquaire.

La formule Premium BZ Studios donne accès à l’ensemble des contenus payants disponibles sur le site pendant la durée de l’abonnement, notamment BZ-Drama, Le Disquaire, ainsi qu’aux autres catégories de contenus payants qui pourront être ajoutées ultérieurement à la plateforme, sauf indication contraire expresse lors du lancement d’un service distinct.

Les abonnements ne constituent ni une vente d’œuvres numériques, ni un transfert de propriété intellectuelle, mais un droit d’accès personnel, limité, non exclusif et révocable aux services compris dans la formule souscrite.

Pour accéder aux contenus, l’Utilisateur doit créer un compte personnel en fournissant des données exactes, complètes et actualisées. Chaque compte d’abonné est strictly personnel, individuel et intransférable.

Les services de BZ Studios sont destinés aux personnes âgées d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de leur représentant légal conformément à la législation applicable.

Les représentants légaux demeurent pleinement responsables de l’utilisation de la plateforme par les mineurs placés sous leur responsabilité.

BZ Studios propose actuellement deux formules mensuelles, correspondant à des niveaux d’accès distincts :

Chaque abonnement est souscrit pour une durée indéterminée avec des échéances mensuelles successives. Il se renouvelle automatiquement de mois en mois à la date anniversaire de la souscription initiale, sauf résiliation exercée par l’Abonné conformément à l’Article 11.

Le catalogue proposé par BZ Studios est un ensemble éditorial vivant, dynamique et en perpétuelle évolution.

L’Abonné reconnaît et accepte expressément que la composition du catalogue n’est pas figée. Dans le cadre de sa gestion éditoriale, BZ Studios se réserve le droit souverain d’ajouter, de retirer, de réviser ou de corriger tout contenu visuel, textuel ou sonore.

Disponibilité géographique : Certains contenus peuvent ne pas être disponibles dans tous les pays en raison de contraintes juridiques, techniques ou de droits d’exploitation.

L’abonnement confère exclusivement un droit d’accès aux contenus compris dans la formule souscrite, tels qu’ils se composent au moment de la connexion. En aucun cas l’indisponibilité territoriale ou le retrait d’une œuvre spécifique ne pourra, à lui seul, fonder une demande de remboursement ou d’indemnisation, sous réserve des droits impératifs du consommateur.

Afin d’améliorer continuellement la plateforme, BZ Studios peut modifier, faire évoluer ou supprimer certaines fonctionnalités, interfaces ou services sans que cela constitue une inexécution contractuelle, dès lors que l’accès global au service demeure assuré.

De nombreuses œuvres diffusées sur BZ Studios sont publiées selon un format sériel à parution progressive (épisode par épisode ou saison par saison).

BZ Studios fixe librement les calendriers, rythmes et fréquences de publication des épisodes en fonction d’impératifs créatifs, de contraintes de production ou de choix stratégiques. BZ Studios ne s’engage sur aucun calendrier fixe ou contraignant de parution.

L’interruption temporaire, le report de diffusion ou l’arrêt de la production d’une série ne constituent en aucun cas une défaillance contractuelle de l’Éditeur.

Tarification : Les tarifs mensuels actuellement applicables sont de 3,00 € TTC pour la formule Music et de 39,00 € TTC pour la formule Premium BZ Studios. Les prix sont libellés en euros (€) et incluent les taxes applicables au jour de la transaction.

Paiement Sécurisé : Les règlements s’effectuent exclusivement par carte bancaire ou moyen de paiement électronique via l’infrastructure sécurisée de notre prestataire de paiement international Stripe. BZ Studios ne collecte, ne traite et ne stocke à aucun moment les coordonnées bancaires complètes de l’Utilisateur.

Prélèvements & Incidents : Le montant correspondant à la formule souscrite est prélevé automatiquement au début de chaque période mensuelle. En cas d’échec de prélèvement, l’accès aux services payants concernés pourra être suspendu jusqu’à régularisation.

Révision Tarifaire : BZ Studios se réserve la faculté de modifier le tarif de ses abonnements. En cas d’augmentation applicable à un abonnement en cours, l’Abonné en sera informé par courriel au moins 30 jours avant sa mise en application.

L’Abonné bénéficie d’une liberté totale de résiliation qu’il peut exercer à tout moment, sans justification ni frais de pénalité.

La demande de résiliation s’effectue directement depuis l’espace personnel de l’Abonné sur la plateforme BZ Studios, via la rubrique dédiée à la gestion du compte et de l’abonnement concerné.

Conformément à la réglementation européenne et à l’article VI.53, 13° du Code de droit économique belge, le droit de rétractation de 14 jours ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur.

En validant sa souscription et en accédant immédiatement aux œuvres du catalogue BZ Studios, l’Abonné demande le commencement immédiat de l’exécution du service et reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation.

Sous réserve du paiement de l’abonnement souscrit, BZ Studios concède à l’Abonné une licence d’utilisation personnelle, limitée, non exclusive, non cessible, non transférable et révocable pour la consultation privée des contenus compris dans sa formule.

Sont formellement interdits : le partage des identifiants, la reproduction, la capture, le téléchargement non autorisé, l’aspiration automatisée (scraping) ou le contournement des mesures techniques de protection (DRM).

L’intégralité des éléments constitutifs de BZ Studios — incluant notamment les œuvres littéraires, romans numériques, scénarios, dialogues, personnages, univers narratifs, séries BZ Drama, créations BZ PhotoDrama, productions BZ AudioDrama, œuvres musicales BZ Music, visuels, concepts, photographies, éléments graphiques, logiciels, bases de données, marques, logos, chartes graphiques et tout autre contenu éditorial ou technique — est protégée par les législations relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Z7EMPIRE ou de ses ayants droit.

Il est formellement interdit d’utiliser les œuvres, récits, visuels ou musiques de BZ Studios pour l’entraînement, l’apprentissage, le réglage fin ou l’alimentation de modèles d’intelligence artificielle, d’outils génératifs ou de tout système automatisé tiers sans autorisation écrite préalable.

BZ Studios traite les données personnelles des Utilisateurs conformément au RGPD (n° 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018.

Chaque Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur ses données, exerçable par courriel à contact [ @ ] z7empire.com. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

BZ Studios s’efforce d’assurer un accès continu et optimal à la plateforme sous le bénéfice d’une obligation de moyens.

BZ Studios ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires de service pour maintenance, des dysfonctionnements du réseau Internet mondial ou des pannes de serveurs tiers.

En tout état de cause, si la responsabilité de BZ Studios devait être retenue à l’égard d’un Abonné, le montant cumulé des indemnités ne saurait excéder la somme globale efectivamente versée par cet Abonné au cours des douze (12) derniers mois d’abonnement.

Modification des CGV : BZ Studios se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version applicable est celle en vigueur au jour de la souscription ou du renouvellement.

Droit Applicable : Les présentes CGV sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit belge.

Règlement des Litiges : À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles (Belgique), sous réserve des règles impératives applicables en matière de protection des consommateurs.