Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées les « CGV ») régissent de manière exclusive l’ensemble des relations contractuelles entre BZ Studios, studio créatif édité par l’entreprise Z7EMPIRE, et toute personne physique ou morale (ci-après l’« Utilisateur » ou l’« Abonné ») souscrivant un accès payant aux services proposés sur le site et ses applications affiliées.

BZ Studios développe, édite et exploite plusieurs marques de contenus numériques et de divertissement accessibles par abonnement, notamment BZ Drama, BZ PhotoDrama, BZ AudioDrama et BZ Music, ainsi que toute autre marque ou expérience éditoriale pouvant être créée ultérieurement.

Les présentes CGV définissent notamment :

• Les modalités d’ouverture et de gestion d’un compte utilisateur personnel ;
• Les conditions financières et juridiques de souscription à la formule d’abonnement ;
• Les règles d’accès, d’utilisation et de consultation des contenus proposés sur la plateforme ;
• Les droits et obligations des utilisateurs ;
• Les règles relatives à la propriété intellectuelle ;
• Les modalités de résiliation, de rétractation, de suspension et de responsabilité.

Toute création de compte ou souscription d’un abonnement sur BZ Studios implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

La plateforme BZ Studios est conçue, éditée, gérée et exploitée par l’entreprise individuelle de droit belge Z7EMPIRE.

BZ Studios propose un service d’abonnement donnant accès à un ensemble de contenus numériques originaux, développés et édités sous ses différentes marques de divertissement.

L’abonnement permet notamment d’accéder aux services et marques suivants :

• BZ Drama : romans numériques, séries à épisodes et fictions sérialisées ;
• BZ PhotoDrama : récits visuels mêlant photographie, narration et mise en scène ;
• BZ AudioDrama : œuvres audio, créations sonores et expériences narratives immersives (selon disponibilité) ;
• BZ Music : bandes originales, créations musicales et contenus audio associés aux univers développés par BZ Studios ;
• Toute autre marque, service, format ou expérience éditoriale développés ultérieurement par BZ Studios.

L’abonnement donne accès aux contenus disponibles au sein de la plateforme pendant sa durée de validité. Il ne constitue ni une vente d’œuvres numériques, ni un transfert de propriété intellectuelle, mais un droit d’accès personnel, limité et non exclusif aux services proposés.

Pour accéder aux contenus, l’Utilisateur doit créer un compte personnel en fournissant des données exactes, complètes et actualisées. Chaque compte d’abonné est strictly personnel, individuel et intransférable.

Les services de BZ Studios sont destinés aux personnes âgées d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de leur représentant légal conformément à la législation applicable.

Les représentants légaux demeurent pleinement responsables de l’utilisation de la plateforme par les mineurs placés sous leur responsabilité.

Afin de garantir une clarté absolue et une expérience utilisateur optimale, BZ Studios propose une formule unique d’abonnement universel :

L’abonnement est souscrit pour une période indéterminée avec des échéances mensuelles successives. Il se renouvelle automatiquement de mois en mois à la date anniversaire de la souscription initiale, sauf résiliation exercée par l’Abonné conformément à l’Article 11.

Le catalogue proposé par BZ Studios est un ensemble éditorial vivant, dynamique et en perpétuelle évolution.

L’Abonné reconnaît et accepte expressément que la composition du catalogue n’est pas figée. Dans le cadre de sa gestion éditoriale, BZ Studios se réserve le droit souverain d’ajouter, de retirer, de réviser ou de corriger tout contenu visuel, textuel ou sonore.

Disponibilité géographique : Certains contenus peuvent ne pas être disponibles dans tous les pays en raison de contraintes juridiques, techniques ou de droits d’exploitation.

L’abonnement confère exclusivement un droit d’accès au catalogue tel qu’il se compose au moment exact de la connexion. En aucun cas l’indisponibilité territoriale ou le retrait d’une œuvre spécifique ne pourra fonder une demande de remboursement ou d’indemnisation.

Afin d’améliorer continuellement la plateforme, BZ Studios peut modifier, faire évoluer ou supprimer certaines fonctionnalités, interfaces ou services sans que cela constitue une inexécution contractuelle, dès lors que l’accès global au service demeure assuré.

De nombreuses œuvres diffusées sur BZ Studios sont publiées selon un format sériel à parution progressive (épisode par épisode ou saison par saison).

BZ Studios fixe librement les calendriers, rythmes et fréquences de publication des épisodes en fonction d’impératifs créatifs, de contraintes de production ou de choix stratégiques. BZ Studios ne s’engage sur aucun calendrier fixe ou contraignant de parution.

L’interruption temporaire, le report de diffusion ou l’arrêt de la production d’une série ne constituent en aucun cas une défaillance contractuelle de l’Éditeur.

Tarification : Le prix de l’abonnement est fixé à 39,00 € TTC par mois. Il est libellé en Euros (€) et inclut l’ensemble des taxes applicables au jour de la transaction.

Paiement Sécurisé : Les règlements s’effectuent exclusivement par carte bancaire ou moyen de paiement électronique via l’infrastructure sécurisée de notre prestataire de paiement international Stripe. BZ Studios ne collecte, ne traite et ne stocke à aucun moment les coordonnées bancaires complètes de l’Utilisateur.

Prélèvements & Incidents : Le montant est prélevé automatiquement au début de chaque période mensuelle. En cas d’échec de prélèvement, l’accès aux services payants sera immédiatement suspendu jusqu’à régularisation.

Révision Tarifaire : BZ Studios se réserve la faculté de modifier le tarif de son abonnement. En cas d’augmentation, l’Abonné en sera informé par courriel au moins 30 jours avant la mise en application.

L’Abonné bénéficie d’une liberté totale de résiliation qu’il peut exercer à tout moment, sans justification ni frais de pénalité.

La demande de résiliation s’effectue directement depuis l’espace personnel de l’Abonné sur la plateforme BZ Studios, via la rubrique dédiée à la gestion du compte.

Conformément à la réglementation européenne et à l’article VI.53, 13° du Code de droit économique belge, le droit de rétractation de 14 jours ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur.

En validant sa souscription et en accédant immédiatement aux œuvres du catalogue BZ Studios, l’Abonné demande le commencement immédiat de l’exécution du service et reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation.

Sous réserve du parfait paiement de l’abonnement, BZ Studios concède à l’Abonné une licence d’utilisation personnelle, limitée, non exclusive, non cessible, non transférable et révocable pour la consultation privée des contenus de la plateforme.

Sont formellement interdits : le partage des identifiants, la reproduction, la capture, le téléchargement non autorisé, l’aspiration automatisée (scraping) ou le contournement des mesures techniques de protection (DRM).

L’intégralité des éléments constitutifs de BZ Studios — incluant notamment les œuvres littéraires, romans numériques, scénarios, dialogues, personnages, univers narratifs, séries BZ Drama, créations BZ PhotoDrama, productions BZ AudioDrama, œuvres musicales BZ Music, visuels, concepts, photographies, éléments graphiques, logiciels, bases de données, marques, logos, chartes graphiques et tout autre contenu éditorial ou technique — est protégée par les législations relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Z7EMPIRE ou de ses ayants droit.

Il est formellement interdit d’utiliser les œuvres, récits, visuels ou musiques de BZ Studios pour l’entraînement, l’apprentissage, le réglage fin ou l’alimentation de modèles d’intelligence artificielle, d’outils génératifs ou de tout système automatisé tiers sans autorisation écrite préalable.

BZ Studios traite les données personnelles des Utilisateurs conformément au RGPD (n° 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018.

Chaque Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur ses données, exerçable par courriel à contact [ @ ] z7empire.com. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

BZ Studios s’efforce d’assurer un accès continu et optimal à la plateforme sous le bénéfice d’une obligation de moyens.

BZ Studios ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires de service pour maintenance, des dysfonctionnements du réseau Internet mondial ou des pannes de serveurs tiers.

En tout état de cause, si la responsabilité de BZ Studios devait être retenue à l’égard d’un Abonné, le montant cumulé des indemnités ne saurait excéder la somme globale efectivamente versée par cet Abonné au cours des douze (12) derniers mois d’abonnement.

Modification des CGV : BZ Studios se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. La version applicable est celle en vigueur au jour de la souscription ou du renouvellement.

Droit Applicable : Les présentes CGV sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit belge.

Règlement des Litiges : À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux francophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles (Belgique), sous réserve des règles impératives applicables en matière de protection des consommateurs.